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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE
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NOVOGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOGATE
NOVOFERM FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3728210
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
NOVOGATE de NOVOFERM FRANCE

Présentation de la marque NOVOGATE

Déposée le 6 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOFERM FRANCE domicilié(e) ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France.

La marque NOVOGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOGATE est expirée depuis le 6 avril 2020.

NOVOFERM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : + SVP + Simple + Vite + Proche du client , novomatic , NOVOROL , F-Max , NOVOMATIC , DWM , AMARINE , LUTERMAX , MAEVA , NOVOFERM EXPERT


NOVOFERM FRANCE, SAS - ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France


NOVOFERM FRANCE - ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de machines.